Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côté Campagne
Association Côté Campagne (Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
3229255
Date de dépôt :
05/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
05/06/2013
Côté Campagne de Côté Campagne

Présentation de la marque Côté Campagne

Déposée le 5 juin 2003 par l'association loi 1901 Côté Campagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Côté Campagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Côté Campagne domicilié(e) Lieu dit Le Logis de Poéllier,49150 Le Viell Baugé - 49150 - France.

La marque Côté Campagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Campagne est expirée depuis le 5 juin 2013.

Côté Campagne a également déposé les autres marques suivantes : CÔTÉ CAMPAGNE IMMOBILIER


Association Côté Campagne (Loi de 1901) - Lieu dit Le Logis de Poéllier,49150 Le Viell Baugé - 49150 - France



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

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